La Cour supérieure du Québec accueille désormais le concept de la triparentalité en droit de la famille. Par exemple, deux mères en couple fondant une famille peuvent inclure le donneur comme troisième parent de l’enfant. Cependant, en date du présent billet de blogue, le nombre de parents apparaissant sur un certificat de naissance est limité à deux. Des modifications législatives devront voir le jour éventuellement pour mieux définir la triparentalité. L’inclusion est une bonne chose lorsque tout va bien. L’enfant est entouré d’amour, de soutien et de joie. À l’inverse, la triparentalité peut devenir un désastre dans le cadre d’un litige. Lequel des trois parents décidera du choix d’école ? Est-ce un vote majoritaire qui s’imposera ? Comment établir une garde partagée à trois ? Est-ce dans l’intérêt de l’enfant d’avoir trois routines, trois types d’encadrements, trois milieux de vie, trois façons de faire, trois beaux-parents ? Ce sont de nouvelles questions de droit sur lesquelles le tribunal devra se pencher dans les prochaines années. Cela dit, le principe directeur en matière des droits de l’enfant sera toujours l’intérêt supérieur de l’enfant. Les tribunaux vont toujours trancher en faveur de l’intérêt supérieur de l’enfant, nonobstant le nombre de parents. C’est l’enfant qui sera au cœur des décisions le concernant.
La triparentalité viendra certainement ajouter de l’ouvrage à la DPJ dans les cas où la sécurité et/ou le développement de l’enfant sont compromis. Les évaluations prendront plus de temps. Les rapports seront plus laborieux à rédiger. Les auditions seront de durées prolongées dans les dossiers en protection de la jeunesse.
Or, est-ce que la triparentalité ouvrira la porte aux familles biologiques de travailler en triparentalité avec les familles d’accueil ? Il s’agit du concept d’avoir plus de deux parents après tout ! Peut-on emprunter le principe et aider les parents biologiques à prendre leur place ? Seul le tribunal pourra vous répondre, dans la prochaine décennie peut-être !