Avertissement : Le présent article s’inscrit dans une approche de tough love. Sa lecture ne sera peut-être pas toujours agréable, mais son contenu se veut assurément utile et constructif.
En droit familial comme en protection de la jeunesse (DPJ), le client peut choisir de mettre fin au mandat de son avocat. Cela va de soi.
Ce qui est parfois moins connu, c’est que l’avocat peut également décider de cesser de représenter son client, dans le respect des règles qui encadrent la fin du mandat.
Je souhaite aborder ce sujet avec bienveillance, mais clairement. Mon objectif est de vous éviter de vous retrouver dans une situation où vous dites : « Mon avocat m’a laissé tomber, et maintenant, aucun autre avocat n’accepte de me représenter. »
Pourquoi un avocat voudrait-il cesser d’occuper dans votre dossier ? Et pourquoi d’autres avocats pourraient-ils refuser de prendre la relève ?
Plusieurs raisons peuvent expliquer ces situations. Je veux attirer votre attention sur l’une d’entre elles : exiger de votre avocat qu’il défende une position incompatible avec le droit applicable, malgré ses explications.
Vous souhaitez peut-être un résultat que les faits, la preuve ou le droit ne permettent pas d’obtenir. Votre position peut ne présenter aucune chance raisonnable de succès. Elle peut aussi comporter des risques et des conséquences que votre avocat estime contraires à vos intérêts ou, selon la situation, à ceux de vos enfants.
Votre avocat vous l’explique. Il vous présente les limites de votre dossier, les conséquences possibles et les options qu’il peut raisonnablement vous recommander. Mais vous refusez ses explications et exigez qu’il procède quand même, selon votre propre vision.
C’est là que la relation professionnelle peut devenir difficile à maintenir.
Vouloir la lune alors que la situation ne le permet pas, vouloir imposer une loi qui n’existe que dans votre tête, exiger des démarches qui frôlent l’illégalité ou refuser systématiquement les opinions juridiques professionnelles : ces comportements peuvent vous faire perdre un bon avocat. Ils peuvent aussi compliquer sérieusement votre recherche d’un autre avocat.
Vous avez le droit de poser des questions, de demander des explications et d’obtenir un deuxième avis. Vous pouvez également être en désaccord avec une recommandation. Un désaccord ne signifie pas, à lui seul, que votre avocat doit se retirer. Toutefois, il y a une différence entre vouloir comprendre une opinion juridique et refuser toute opinion qui ne correspond pas à la réponse que vous souhaitez entendre.
Votre avocat est votre allié. Son rôle comprend aussi celui de vous dire qu’une demande ne tient pas juridiquement, qu’une démarche risque de vous nuire ou qu’une stratégie doit être revue. Ce travail fait partie de la représentation pour laquelle vous le mandatez, même lorsque ses conclusions vous déçoivent.
Au Québec, un avocat peut cesser d’agir. Parmi les motifs prévus figurent la perte du lien de confiance, le défaut de collaboration du client et le fait que celui-ci agisse sans tenir compte de l’avis de son avocat.
Bien entendu, une fin de mandat ou un refus de représentation ne signifie pas nécessairement que le client a mal agi. Les raisons peuvent être nombreuses. La présente mise en garde vise une situation précise : celle où vos exigences rendent la représentation professionnelle difficile, voire impossible.
Je souhaite vous aider à trouver un avocat et à maintenir une relation de travail qui vous sera utile. Écouter ses explications, collaborer et accepter d’examiner les limites réelles de votre dossier contribuent à cette relation.
Je veux vous éviter de perdre un allié précieux et de vous retrouver sans représentation parce que vous exigez un mandat qu’aucun avocat consulté n’est disposé à accepter dans les conditions que vous imposez.